TOUT SAVOIR SUR LES FRAIS DE NOTAIRE
Vous souhaitez acquérir un bien. Lors de votre transaction immobilière, vous serez obligé de payer des frais de notaire que l'on pourrait plus précisemment appelés frais d'acquisition car ceux-ci sont indissociables.
Mais savez-vous comment ils se répartissent, quel est le coût de ces frais que vous devez prévoir de manière juste dans votre budget achat.
Nous allons vous répondre et vous conseiller pour aussi éventuellement alléger vos frais de notaire.
Sachez avant tout qu'en fiscalités, il vous en coûtera plus chère d'acheter un bien ancien que neuf. Le tarif est autour de 3% du prix de vente pour du neuf (logement jamais occupé, en principe c'est surtout les VEFA -vente en l'état de futur d'achévement) alors que dans l'ancien qui inclus les logements que l'on peut dire presques neufs de moins de 5 ans et qui ont fait l'objet d'une mutation de propriété par le biais d'une vente, d'une donation ou d'une succession en d'autres termes un bien qui n'a pas eu qu'un seul propriétaire, devra s'acquitter de frais de notaire entre 7 et 8 %.
Mais que représente ce pourcentage de frais payable exclusivement par l'acheteur auprés du notaire. La base de calcul est le prix de vente du bien, à savoir que celle-ci est dégressive et s'effectue à partir d'un barème réglementé. Ce qui convient de dire que plus le prix de vente est élevé moins les frais d'acquisition seront importants.
Pour rentrer dans les détails, le tarif des frais de notaire est composé d'une assiette de taxes et d'impôts qui est répartie entre le notaire lui-même, les collectivités locales mais majoritairement l'Etat. Le notaire contrairement aux idées reçues perçoit qu'un faible pourcentage de la somme collectée c'est à dire à peu près 10% pour ses honoraires (émoluments) et autant pour les formalités et les débours (frais engagés par ce dernier pour les démarches et les formalités liées à la vente), le reste entre 75 et 80 % étant les droits de mutation appelés également droit d'enregistrement ou taxe de publicité foncière reversés au Trésor Public et aux collectivités locales (taxe communale et départementale).
Vous voulez économiser un peu sur vos frais de notaire. Sachez que rien ne pourra se faire au niveau des taxes et impôts. Par contre, les notaires depuis 2021 peuvent accorder une remise plafonnée à 20% sur leurs honoraires pour toute transaction supérieure à 100 000 €.
Vous pouvez également voir auprés de l'agence qui vous a vendu le bien pour déduire du prix de vente la valeur du mobilier et des équipements . Il faudra alors que dans le compromis de vente , les frais d'agence supportés en principe par les vendeurs soient pris en charge par vous. Ainsi le pourcentage des frais de notaire sera calculé sur un montant inférieur à celui du prix de vente initial.
En espérant que désormais l'essentiel à savoir sur les frais de notaire, par nos informations vous soient utiles, notre agence CENTURY 21 LANGNER Immobilier reste à votre disposition pour vous conseiller au maximum sur votre projet immobilier.